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Règlement intérieur Rijsel


A)Présentation
1-RijSEL est le SEL de Lille. Il s’agit d’un réseau informel et autogéré sans personnalité morale qui repose sur des valeurs d’échange, de convivialité et d’entraide. Ce groupement est sans appartenance politique, religieuse ou idéologique d’aucune sorte.
2-RijSEL est adhérent auprès de l’APES et représente une forme d’économie solidaire. RijSEL peut mettre son expérience et ses connaissances à disposition de tout groupement souhaitant former un autre SEL dans la région.

B)Fonctionnement
3-Ce réseau met à disposition de ses membres un « catalogue » qui regroupe toutes les offres et les demandes des adhérents et qui est mis à jour par les adhérents eux-mêmes sur le site internet. Les échanges peuvent porter sur des biens, des services, des savoir-faire ou des connaissances indépendamment de tout système monétaire.
4-Les services, représentant ''des coups de main'' occasionnels, ne doivent aucunement faire concurrence aux professionnels. Les services devront donc rester ponctuels, non répétitifs et de courte durée pour rester dans le cadre de l’entraide entre particuliers.
5-Les échanges s’effectuent de gré à gré entre personnes adultes et responsables. Le réseau ne fournit aucune garantie quant à la qualité, les conditions, la valeur des services ou des produits négociés. Chaque adhérent garde toute sa responsabilité individuelle et s’entoure de toutes les garanties nécessaires pour que son activité à l’intérieur du réseau soit conforme aux réglementations en vigueur.
6- L’adhérent doit avoir une assurance responsabilité civile à jour.
7- RijSEL assure la comptabilité des échanges grâce à des rijs ou grains de SEL. Ils seront enregistrés par les 2 partenaires de l’échange sur le site, puis validés par le modérateur comptabilité. Les membres s’entendront mutuellement, si possible préalablement, sur la valeur d’un échange. Le SEL propose une base de 60 rijs pour une heure d’échange de savoir ou de service (ou une nuitée). Il est demandé aux membres de répondre à toute demande personnelle, que ce soit positivement ou négativement afin de ne pas laisser le demandeur dans l’attente.
8-Au cas où un adhérent aurait supporté des frais d’achat pour rendre un service, les deux parties doivent se mettre d’accord à l’avance pour une compensation soit en grains, soit en euros. Il n’y a aucune obligation pour un adhérent d’accepter un échange.
9-Le solde des comptes est disponible sur le site ainsi que les rendez-vous, offres d’objets (BLE)…
10-Le compte de tous les membres commence à 0. Seuls les mouvements de compte témoignent de la vitalité d’un SEL ; ainsi il est normal qu’un compte soit alternativement en débit ou en crédit mais il n’est ni rémunéré, ni pénalisé. Seules les limites fixées à +1500 et -1500 sont posées pour garantir l’alternance des échanges. Avant tout départ, l’adhérent s’efforce dans la mesure du possible d’avoir un solde qui soit le plus proche possible de 0. En cas de réinscription, l’adhérent récupère son numéro et son compte.

C)Respect de l’éthique et du fonctionnement.
11-Toute discrimination, tout prosélytisme politique ou religieux sont interdits, ainsi que toute utilisation de l’association pour satisfaire des intérêts et ambitions personnels, partisans, syndicaux ou commerciaux. Il est impératif de respecter la tranquillité de tous les adhérents en évitant toute intrusion dans leur vie privée.
12-Les modérateurs veillent au bon fonctionnement, au respect de l’éthique et au respect du principe de non-concurrence. Tout comportement contraire à l’éthique ou au présent règlement intérieur peut faire l’objet d’un rappel au règlement. Les modérateurs se réservent le droit d’exclure une personne du réseau et/ou de la route des Sels si le comportement répétitif de cette dernière devient gênant pour l’image ou le bon fonctionnement du réseau. Une exclusion éventuelle peut se décider au cours d’une réunion de fonctionnement à l’unanimité des modérateurs présents à condition que la question ait été inscrite à l’ordre du jour et que la personne concernée ait été informée des faits qui lui sont reprochés et invitée à la réunion au cours de laquelle la question de son exclusion doit être abordée.

D)Echanges InterSel et route des Sels.
13-L’adhésion au SEL de Lille permet d’échanger avec tous les autres SELs existants sous forme d’échanges Intersel. Les échanges Intersel peuvent se réaliser à partir du site de RijSEL avec le compte numéro 5. Les informations concernant l’échange et le partenaire de l’échange doivent alors être indiquées dans la partie commentaire.
14-L’adhésion au SEL de Lille permet également de s’inscrire à la route des Sels. L’inscription à la route des Sels se fait auprès du modérateur en charge de la route des Sels et est conditionnée par une activité constatée au sein du SEL, soit par des échanges soit par une participation aux réunions et au fonctionnement du SEL. Par ailleurs, il est impossible de se réinscrire à la route des Sels l’année suivante si le carnet de voyage n’a pas été rendu en temps et en heure en fin d’année pour validation. Ce sont les sélistes eux-mêmes qui doivent enregistrer le solde des nuitées (60 grains par nuit) dans leur comptabilité au plus tard au mois de décembre. L’échange se fait avec le compte numéro 3 sur le site de RijSEL.
E)Inscriptions
15-L’inscription au RijSEL est absolument gratuite, ses membres s’engagent à organiser des actions afin d’assurer les frais minimum (site internet…) La cotisation mensuelle au SEL s’élève à 5 grains et permet de reconnaître les services des modérateurs et webmasters ou autres services ponctuels rendus pour faire vivre l’ensemble du réseau, selon la fiche de poste et le nombre de grains validés en réunion de fonctionnement.
16-L’adhésion à RijSEL est obligatoire pour avoir accès au catalogue et aux coordonnées des autres membres et pour participer aux échanges. L’adhésion se fait lors des réunions mensuelles d’information afin de concrétiser déjà les liens collectifs du réseau ou, en cas d’impossibilité, avec un modérateur formé aux inscriptions. Chaque année, afin de vivifier l’engagement de chacun, l’adhérent doit se réinscrire, accepter la charte, le règlement intérieur et les conditions d’utilisation du site.
17-L’adhérent est libre de choisir les coordonnées qu’il veut diffuser, afin de faciliter la communication et les échanges. Seule sera exigée à l’inscription l’adresse internet qui ne sera utilisée que pour les communications via le site. La liste des coordonnées des adhérents est accessible aux membres de RijSEL, confidentielle et protégée de toute exploitation extérieure.

F)La réunion mensuelle de fonctionnement et autres rencontres.
18-La réunion mensuelle permet la rencontre des membres du SEL. C’est un temps convivial et un lieu de créativité ouvert aux propositions. Elle a lieu chez un(e) adhérent(e) qui reçoit des rijs. La réunion de fonctionnement a lieu tous les mois et représente l’organe de décision démocratique du réseau. Les participants, présents ou ayant émis leur avis sur le site auparavant, débattent et votent à la majorité les décisions régissant la vie du SEL sur les questions prévues à l’ordre du jour de la réunion. L’animateur et le secrétaire recevront des rijs pour le compte-rendu. Cette réunion peut être couplée avec une BLE.
19-Des rencontres supplémentaires peuvent être organisées sur proposition ou demande des adhérents pour des motifs de convivialité ou tout autre motif en relation avec l’objectif du SEL. La plupart des rencontres n’entraînent aucun frais en dehors des déplacements personnels. Cependant une contribution peut être naturellement demandée dans certains cas (location d’une salle, frais engagés par un adhérent pour une fête à domicile, soirée restaurant etc…).

G)La modération du réseau.
20-Nomination des modérateurs : Les modérateurs sont nommés au cours des réunions de fonctionnement. Tout adhérent peut se proposer à un poste libre de modérateur dans la mesure où il dispose déjà d’une certaine expérience au sein du réseau. Une ancienneté minimum de 3 mois est exigée. Tout modérateur peut libérer son poste à tout moment sous réserve d’avertir les autres modérateurs de sa décision dans un délai raisonnable.
21-Validation des modérateurs : Au cours de la deuxième réunion de fonctionnement suivant la nomination, un bilan est effectué sur la modération du modérateur nouvellement nommé. Si le bilan est satisfaisant pour toutes les personnes concernées, la nomination du nouveau modérateur, si ce dernier en est d’accord, pourra être définitivement validée par les modérateurs en poste.
22-Fin du mandat de modération : Le mandat de modération soit par:
a) L’arrivée du terme : le mandat de modération est d’une durée de un an renouvelable ;
b) Le désistement du modérateur : Tout modérateur peut libérer son poste à tout moment sous réserve d’avertir les autres modérateurs de sa décision dans un délai raisonnable.
c) La révocation du modérateur : En cas de défaillance d’un modérateur, il peut être mis fin au mandat avant terme par décision à l’unanimité des autres modérateurs présents à condition que la question ait été inscrite à l’ordre du jour et que la personne concernée ait été informée des faits qui lui sont reprochés et invitée à la réunion au cours de laquelle la question de la révocation doit être abordée.









Logisel est un logiciel sous licence libre: CECILL-B disponible sur Reveland.fr
Créateur projet:[Eolange-F.P.] - Contributeurs Màj: juil 2013 - Français - Nouvelle hébergeur